En tant que jeunes avocats essayant d’apprendre les tenants et aboutissants de la pratique, il peut être difficile de rester au fait des développements jurisprudentiels récents. Voici quatre conseils pour vous permettre de suivre la jurisprudence et de maintenir le niveau de compétence requis pour représenter vos clients.
1. Abonnez-vous aux flux RSS de la Cour suprême du Canada et de la Cour d’appel de l’Ontario (ou de toute autre cour d’appel publiant des affaires pertinentes à votre domaine de pratique).
Un flux (ou fil) RSS est une méthode de distribution de contenu qui vous fournit des mises à jour lorsqu’un site Web, comme celui de la Cour suprême du Canada, publie de nouveaux éléments.
La Cour suprême du Canada et la Cour d’appel de l’Ontario offrent toutes deux des flux RSS auxquels vous pouvez vous abonner par l’entremise de votre compte Outlook. Vous devez vous rendre sur le site Web de la cour concernée et copier le lien du flux RSS qui vous intéresse. Vous devez ensuite cliquer avec le bouton droit de la souris sur le dossier des flux RSS dans votre Outlook, puis cliquer sur « Ajouter un nouveau flux RSS » et coller le lien obtenu sur le site Web du tribunal dans la boîte qui s’ouvre. Après quelques secondes, un sous-dossier devrait apparaître sous le dossier « Flux RSS » dans Outlook, et le tour est joué ! Chaque fois que la Cour suprême du Canada ou la Cour d’appel publiera un document dans le flux RSS auquel vous vous êtes abonné, vous recevrez un courriel dans le sous-dossier de votre dossier « Flux RSS » d’Outlook. Vous pouvez alors ouvrir le courriel, cliquer sur le lien et accéder à la version intégrale du document.
Les fils RSS de la Cour suprême sont disponibles ici :
https://decisions.scc-csc.ca/scc-csc/fr/rss/index.do?alternatelocale=fr.
Les fils RSS de la Cour d’appel de l’Ontario sont disponibles ici :
https://www.ontariocourts.ca/coa/fr/nouvelles-rss/
Je vous recommande de vous abonner au fil RSS de la Cour suprême du Canada pour les « Jugements de la Cour suprême » et au fil RSS de la Cour d’appel pour les « Décisions de la Cour : toutes décisions ».
2. Abonnez-vous à #lawtwitter
Maintenant, si vous n’avez pas le temps de lire (ou de consulter en vitesse) la nouvelle jurisprudence, #lawtwitter est là pour vous !
Des praticiens du droit de tout le Canada utilisent leur compte Twitter pour fournir des résumés et des prises de position sur les nouvelles affaires. Ouvrez un compte Twitter, cherchez le nom d’un praticien bien connu dans votre domaine du droit et, si vous en trouvez un qui est sur Twitter, suivez-le ! Vous pouvez ensuite aller sur son profil, vérifier qui cette personne suit et les suivre également !
#lawtwitter est un moyen rapide, facile et gratuit d’obtenir des informations sur une affaire jurisprudentielle. En général, les avocats et autres praticiens du droit gazouillent leurs remarques peu après la publication d’une affaire, de sorte que vous n’avez pas à attendre longtemps pour savoir ce qui se passe.
Une mise en garde s’impose : la brièveté des gazouillis signifie que vous risquez de ne pas les comprendre si vous n’avez pas une certaine connaissance de l’affaire, ou de ne pas avoir une image complète des faits, des positions des parties ou du raisonnement du tribunal. J’aime utiliser #lawtwitter en « marquant », comme avec un signet, les affaires importantes pour moi, afin de pouvoir lire la décision complète plus tard, ou à tout le moins, lire un article de blogue sur le même sujet.
3. Faites une recherche Google pour trouver les billets de blogue publiés par un cabinet, des praticiens ou des universitaires
Ce conseil se passe d’explication. S’il faut parfois attendre plus longtemps que sur #lawtwitter pour qu’un cabinet, un praticien du droit ou un universitaire publie un billet de blogue, vous pouvez vous y attendre à plus de détails et à une analyse plus complète d’un cas jurisprudentiel.
Vous voudrez également garder l’œil sur les cabinets qui publient régulièrement des infolettres sur la jurisprudence récente. Les infolettres offrent le même niveau d’information juridique de fond que les articles de blogues, mais elles rassemblent de nombreux articles en un seul endroit accessible.
4. Participez à une formation professionnelle continue
Il existe une abondance de programmes de FPC, surtout vers la fin de l’année, qui récapitulent les décisions jurisprudentielles rendues par les différentes cours d’appel au cours des 12 mois précédents.
Je ne vous recommande pas de compter uniquement sur les programmes de FPC pour vous aider à rester à jour quant à la jurisprudence. Vous voudrez probablement vous informer en temps utile de tout changement majeur apporté aux lois dans votre domaine d’activité. Cependant, les programmes de FP peuvent vous permettre de vous assurer que vous avez compris la loi correctement, que vous reconnaissez les avantages et/ou les défis associés aux développements jurisprudentiels et que vous n’avez rien négligé.
Si vous avez le temps et l’argent requis, vous devriez essayer d’explorer la gamme des programmes offerts. Après tout, vous devez obtenir ces heures de formation continue pour conserver votre droit d’exercer.
LES RESSOURCES DE L’ABO POUR VOUS AIDER À TOUJOURS ÊTRE À JOUR
Téléchargez l’application Lawyers Link de l’ABO pour obtenir des informations sur les décisions qui viennent d’être publiées et consultez la page des ressources de nos sections axées sur les domaines d’activité pour obtenir des informations sur les prochaines sessions téléphoniques de la série « Keeping Up with the Case Law ».
À propos de l’auteure
Yadesha Satheaswaran est avocate adjointe chez Stockwoods s.e.c. Avant de se joindre au cabinet en 2021, elle a été stagiaire à la Cour d’appel de l’Ontario et a fait un stage dans un cabinet de litige de premier plan. Yadesha a obtenu son J. D. de la faculté de droit d’Osgoode Hall. Pendant ses études, elle a cofondé l’Osgoode Survivor Peer Support Network, a siégé au conseil d’administration du Toronto Rape Crisis Centre et a travaillé aux Parkdale Community Legal Services. Yadesha est impliquée dans l’ABO depuis quatre ans, d’abord au sein de l’exécutif de la section étudiante et maintenant au sein de la division des jeunes juristes. Elle aime établir des liens avec les étudiants et les avocats débutants. Elle encourage les gens à la contacter à l’adresse suivante : yadeshas@stockwoods.ca.
Cet article a d’abord été publié sur la page des articles de la Division des jeunes juristes de l’ABO.