Qu’elle soit favorable ou difficile, complexe ou relativement claire, la dynamique familiale a une influence indéniable et joue souvent un rôle central dans l’issue des affaires juridiques, en particulier dans les domaines du droit des successions, du droit de la famille et de l’immobilier résidentiel. Récemment, j’ai eu le privilège de participer à une séance plénière engageante et stimulante sur ce sujet lors de la Conférence juridique de l’Ontario de 2024. Au cours d’une discussion passionnante, animée par Alex Procope de Perez Bryan Procope s.r.l., ma co-panéliste, Kavita Bhagat, de Kavita V. Bhagat Family Law Solutions, et moi-même avons partagé nos expériences sur la façon dont la compréhension des besoins des clients et notre réaction à ces besoins dans le contexte des relations familiales peuvent faire de nous de meilleurs prestataires de services juridiques. Voici quelques points clés à retenir de cette discussion.

Évitez une attitude trop transactionnelle avec vos clients

Les avocats spécialisés dans les successions sont généralement engagés pour des missions spécifiques, limitées dans le temps, qui aboutissent, par exemple, à la production d’un testament et de procurations, ou à l’obtention d’un certificat de nomination d’un fiduciaire testamentaire. Il est facile de s’enfermer dans des listes de cases à cocher pour remplir ces mandats.

Il est toutefois important de bien cerner le contexte des instructions du client. Les plans les mieux conçus peuvent échouer si nous ne prenons pas le temps de faire preuve de diligence raisonnable dès le départ. Prenez le temps de vous renseigner sur les facteurs qui influencent les décisions du client et consignez ces discussions au dossier.

L’une des recommandations du panel a été d’inclure un arbre généalogique dans le processus d’ouverture du dossier. Il peut s’agir de notes détaillées sur les relations que le client a déclarées difficiles ou qui pourraient avoir une incidence sur ses décisions. Dans le contexte de la planification successorale, ces notes peuvent éclairer la décision d’exclure un bénéficiaire ou, dans le cadre de l’administration d’une succession, guider la meilleure méthode de communication avec un membre de la famille acariâtre.

La définition de la famille évolue

Une autre raison d’obtenir des informations détaillées sur la famille concerne l’évolution de la définition de la famille. Combien de fois avez-vous participé à des discussions de planification pour vous rendre compte que le fils dont le client parle constamment est un beau-fils, jamais adopté légalement ? Ou que la fille dont il parle est une bru ?

La définition des catégories de relations forme un élément clé du testament. Si vous utilisez une définition générique, vous risquez d’exclure par inadvertance une personne qui devait, selon les souhaits du client, bénéficier, mais qui ne répond pas à la définition légale d’un enfant ou d’un descendant. En creusant un peu plus au stade de la diligence raisonnable, on peut éviter des résultats inattendus.

L’impact de la phase de vie et/ou de la culture du client sur la dynamique familiale

Il est important de trouver un équilibre entre les questions de responsabilité professionnelle et les besoins ou les exigences du client en matière de soutien familial lorsqu’il planifie sa succession ou qu’il en administre une. Bien qu’il soit important de confirmer séparément que les intentions du client sont les siennes, un client âgé ou une personne ayant des problèmes de mobilité peut avoir besoin d’être conduit à votre bureau ou que quelqu’un soit présent à proximité en cas de problème de santé. Certains clients ont simplement besoin d’une aide plus importante pour assister à des réunions ou pour accéder à la technologie.

Bien que nous devions être attentifs aux signaux d’alerte concernant l’influence indue ou les mauvais traitements, il n’y a pas toujours d’intentions malveillantes de la part des membres de la famille qui apportent leur aide. En fait, le contexte culturel du client peut être tel qu’il s’agit moins d’une attitude individuelle que d’une attitude consensuelle.

Les quatre R de la prestation de services tenant compte des traumatismes

Les conseils suivants proviennent du Département de la santé et des services sociaux des États-Unis[i] :

1. RÉALISEZ que l’impact des traumatismes est largement répandu dans notre société.
2. RECONNAISSEZ les signes et les symptômes chez les clients.
3. RÉAGISSEZ en intégrant les connaissances sur les traumatismes dans vos procédures et pratiques de prestation de services.
4. RÉSISTEZ à la retraumatisation en structurant la prestation de services et les interactions avec vos clients.

Pour mieux comprendre l’impact d’un traumatisme, pensons ce qui se passe lorsqu’on assiste un exécuteur testamentaire dans l’administration d’une succession. Il est important de se rappeler que la mort d’un membre de la famille peut être une forme de traumatisme. En fonction de la relation de l’exécuteur avec le défunt, il peut lui falloir un certain temps pour assimiler les informations et les étapes nécessaires à l’administration de la succession.

Il peut être essentiel d’aborder les interactions avec empathie et compassion pour éviter que le client ne se ferme ou ne cesse de répondre en temps voulu. N’oubliez pas que le client peut tout simplement se sentir dépassé par les événements. La patience peut s’avérer essentielle pour faire avancer le dossier.

Prendre conscience de soi : les biais inconscients

Chaque être humain voit le monde à travers son propre prisme, et le fait d’être avocat n’y change rien. Ce prisme est créé à partir d’une myriade d’expériences personnelles et professionnelles, de nos propres traumatismes, des traumatismes indirects de nos clients, de nos antécédents culturels et familiaux et de nos expériences de vie en général. Il est important de rester attentif à la manière dont nos préjugés et nos attentes inconscientes peuvent affecter nos interactions avec nos clients et nos hypothèses sur leur dynamique familiale.

Cet article a d’abord été publié sur la page des articles de la section Droit des fiducies et des successions de l’ABO.