Les arrangements alternatifs en matière d’honoraires (AAMH) sont à la mode dans la collectivité juridique, et les avocats doivent s’attendre à ce que leurs clients demandent un AAMH. Préparez-vous grâce à ces huit conseils importants pour créer un AAMH.
L’avocat et le client peuvent avoir de bonnes raisons de conclure un AAMH : pour le client, l’avantage principal sera la prévisibilité des honoraires qui seront facturés pour un dossier ou un groupe de dossiers. Pour les avocats, les avantages potentiels seront déterminés par la structure de l’AAMH.
Les choix quant à la forme de l’AAMH s’appuieront sur de nombreux facteurs, comme expliqué ci-dessous. Les structures d’AAMH à considérer comprennent les suivantes :
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Budgétisation à plafond d’honoraires
Peu importe la méthode de facturation utilisée, vous devriez toujours faire l’effort d’estimer le temps et les frais d’un dossier. C’est bon pour les affaires et pour la gestion de la clientèle. Établir un budget pour les diverses étapes d’un dossier donne au client une idée d’ensemble, lui indique quand la plupart des dépenses auront lieu et ce qu’il obtiendra de cette étape du processus. Le budget peut ensuite servir de plafond pour les honoraires d’une phase précise d’un dossier, par exemple la phase précédant l’instruction ou la réalisation d’une clôture simple. Régler ces questions avant d’ouvrir le dossier contribue souvent à améliorer la relation avec le client.
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Facturation au volume
Pour les clients fréquents, vous pourriez considérer une entente par laquelle le client garantit un certain nombre de dossiers par année ou s’engage à payer un certain nombre d’heures par mois en échange de tarifs horaires plus bas. Pour l’avocat, cet arrangement donne une certitude quant aux revenus, tandis que le client obtient une certitude quant à ses dépenses à un taux réduit. Une variante de ce type d’arrangement veut qu’on rembourse au client un pourcentage des honoraires payés lorsque la facturation annuelle dépasse un seuil sur lequel les deux parties se sont entendues. De cette façon, les avocats n’ont pas besoin d’une boule de cristal pour prédire le volume de travail/facturation pour fixer un rabais approprié.
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Entente conditionnelle
Il existe différentes variantes pour la détermination des honoraires en fonction des résultats. Dans leur forme la plus pure, l’avocat ou le bureau d’avocats endossent la plus grande part du risque. Les clients ne paieront généralement que les débours, et ne paieront les honoraires qu’en cas de gain de cause. En considérant cette option, les avocats doivent soigneusement tenir compte de la valeur de la créance et du pourcentage de tout recouvrement qu’ils pourraient obtenir du client. De plus, comme dans tous les cas d’AAMH, si la recouvrabilité de toute décision ou de tout règlement peut poser problème, il faut que l’AAMH en traite, car le risque augmente substantiellement.
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Entente quasi conditionnelle
Les ententes quasi conditionnelles ont comme avantage que le client paie une partie des honoraires d’avance ou sans égard au résultat. Cela donne à l’avocat la possibilité de « monter » le dossier et le force à assumer une moins grande partie du risque. Si vous devez enquêter sur les faits ou le droit, considérez demander au client des honoraires fixes pour le travail initial, puis passez à une détermination des honoraires en fonction des résultats si le dossier va de l’avant.
- Connaître votre client
Il se peut qu’un traitement différent soit nécessaire pour les nouveaux clients et les clients de longue date. Dans les cas où vous comprenez les activités commerciales d’un client et avez une relation avec lui, vous pourriez vous sentir plus à l’aise de lui offrir un AAMH. Sans la familiarité qui vient d’une relation continue, vous devriez obtenir des détails sur les objectifs du client, ses attentes et ses échéanciers.
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Connaître le dossier
Le temps que prendra un dossier et les ressources qu’il exigera auront certainement un impact sur la structure de votre AAMH. Vous devriez tenir compte du fait qu’un dossier sous AAMH peut mener à des domaines hors de votre expérience centrale et/ou différer des affaires habituelles. Par exemple, la prévisibilité, le temps de travail, les dépenses et l’expérience requis pour une poursuite relative à un compte impayé seront différents du cas d’une procédure pour remédier à de l’oppression. De plus, il est possible que votre opinion sur la solidité d’une cause change en cours de route.
Tenez compte des documents que vous pouvez utiliser dans le dossier. Lorsque vous avez déjà des documents pertinents à réutiliser, un AAMH avec honoraires fixes pourrait être une bonne façon de procéder. Tenez compte aussi des besoins de recherche ou d’assistance dans le dossier. Si vous devez effectuer de la recherche ou consulter des collègues, cela pourra augmenter le travail et les frais/dépenses dans ce dossier.
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Connaître votre bénéfice net
Vous avez des frais accessoires et d’autres frais à recouvrer dans un dossier. Pensez-y au moment de structurer l’AAMH. L’expliquer à un client potentiel peut vous aider à arriver à une entente mutuellement satisfaisante.
Tenez compte de ce que vous devrez débourser pour un dossier. Y a-t-il des frais de dépôt ? Aurez-vous besoin d’un témoin expert ? Devrez-vous effectuer des recherches de titres ou des recherches commerciales ? Dans la mesure du possible, tentez de prédire les dépenses reliées au dossier pour pouvoir calculer quel type d’AAMH peut être avantageux pour vous et votre client.
Les AAHM sont avant tout un compromis. Soigneusement planifiés, ils peuvent offrir de grands avantages aux avocats et aux clients.
Apropos de l'auteurs
Samantha Green est avocate adjointe et Scott Venton est associé chez Fogler, Rubinoff LLP.
Samantha exerce au sein du groupe de litige et règlement de différends. Scott exerce au sein du groupe de litige et se concentre sur les litiges d’entreprises et les litiges commerciaux, les litiges touchant les sûretés, la faillite et l’assurance.